Règlement de l'établissement

Règlement interne à l'établissement

1. SITES SCOLAIRES

1.1 Bâtiments scolaires

a) L’élève s’abstient de crier et de courir dans les corridors, salles de classe et autres locaux. Il ne saute pas ou ne glisse pas sur les rambardes des escaliers. Les jeux cessent dès l’entrée dans le bâtiment.

b) A la récréation et après la classe, l’élève sort immédiatement du bâtiment. Il ne stationne pas en classe, dans les corridors ou les toilettes sans y être autorisé.

c) Avant et après la classe, l’élève ne peut entrer dans le bâtiment sans autorisation.

d) Avant et après la classe, les parents attendent leur enfant à l’extérieur du bâtiment.

1.2 Cours, préaux et périmètres scolaires durant le temps scolaire

a) L’enfant présent dans le périmètre scolaire est placé sous la responsabilité de l’école durant le temps scolaire uniquement, soit au plus tôt 10 minutes avant le début des cours et au plus tard 10 minutes après la fin des cours.

b) L’élève ne peut quitter le périmètre scolaire sans autorisation.

c) L’élève présent à l’extérieur du bâtiment veillera à ne pas déranger l’enseignement qui se déroule à l’intérieur du bâtiment.

d) L’élève se conforme aux directives du corps enseignant concernant les jeux et les activités (ex. boules de neige).

e) A la fin de la classe, l’élève qui n’attend pas un transport ne s’attarde pas inutilement dans le périmètre scolaire pour jouer ou discuter avec des camarades.

f)  Les parents stationnent aux endroits indiqués, s’il y en a.

g) Les parents n’interviennent pas directement auprès d’un autre élève en cas de situation conflictuelle. Ils font appel à un enseignant.

e) Il est interdit de fumer dans le périmètre scolaire.

1.3 Arrêts des transports scolaires

a) L’élève stationne aux endroits indiqués par la personne chargée de la surveillance des transports.

b) L’élève attend que le bus soit arrêté et que les passagers éventuels soient descendus avant de s’approcher du véhicule.

c) L’élève a un comportement adéquat afin de garantir la sécurité de tous.

 

2. MATÉRIEL

2.1 Matériel scolaire

a) L’élève prend soin du matériel scolaire personnel mis à sa disposition.   

b) En cas de perte, de vol ou dommage volontaire ou involontaire, l’élève avertit au plus vite un enseignant.

2.2 Objets personnels

a) En règle générale, l’école n’est pas responsable des objets personnels de l’élève. Ils ne sont pas remboursés en cas de disparition ou de déprédation.

b) Les appareils personnels de l’élève susceptibles de perturber le bon déroulement de l’école, notamment le téléphone portable, doivent être éteints (et non simplement mis en veille) et stockés selon les consignes du corps enseignant durant le temps scolaire.

c) Le corps enseignant confisque tout objet de nature à perturber le bon déroulement de l’école. L’objet est remis à l’élève ou aux parents dans un délai maximal de deux semaines après la confiscation. En cas de récidive, l’école demandera nécessairement aux parents de venir récupérer l’objet.

d) Tout objet comportant des risques comme les couteaux, les briquets, les allumettes, les pointeurs laser etc… est interdit. 

e) Les vélos, trottinettes et autres engins utilisés pour venir à l’école peuvent être stockés dans le périmètre scolaire durant les horaires scolaires selon les consignes du corps enseignant. Leur utilisation est proscrite dans tout le périmètre scolaire durant le temps scolaire.

 

3. ORDRE, PROPRETE ET TENUE

a) Chacun veille à maintenir les locaux, préaux, terrains ainsi que le mobilier propre, en bon état et en ordre.

b) A midi et en fin de journée, les élèves et les enseignants mettent en ordre les locaux qu’ils quittent, notamment en fermant les fenêtres, en rangeant les pupitres, les tables, les chaises et le matériel, et en ramassant les déchets. 

c) L’élève maintient propres les WC et les douches.

d) L’élève jette les déchets dans les poubelles prévues.

e) Le corps enseignant s’organise sur chaque site scolaire pour maintenir les extérieurs propres.

f)  En cas de détérioration par un usage inadéquat des locaux, du mobilier et du matériel, en raison notamment d’actes violents, d’inscriptions, de dessins ou de gravures, l’école sanctionne l’élève d’un de point de vue éducationnel. Le cas est porté à la connaissance des autorités communales responsables des installations scolaires pour les aspects liés aux frais de réparation.

g) A moins d’y être autorisé par un enseignant, l’élève ne consomme pas de la nourriture et des boissons à l’intérieur d’un bâtiment scolaire.

h) L’élève doit avoir une tenue vestimentaire correcte, d’où est absente toute forme de provocation. La tenue doit être appropriée à un lieu de travail scolaire.

i) En salle de classe, l’élève doit porter des chaussons.

 

4. ABSENCES, DISPENSES ET CONGE SPECIAL

4.1 Absence imprévue de l’élève

a) Toute absence imprévue en classe pour maladie, accident, etc… doit être annoncée à l’école par les parents ou la personne qui assure la garde de l’enfant, ceci avant le début de la classe et selon les modalités de communication définies par le corps enseignant. En cas d’absence pour une durée inconnue (ex. maladie), les parents avertissent chaque jour l’école. 

4.2 Absence prévisible

a) Toute absence prévisible de l’élève en classe doit être annoncée à l’école le plus tôt possible par les parents. Le motif, la date et l’horaire approximatif de l’absence sont indiqués. Selon la nature de la demande, il peut être demandé aux parents d’adresser une demande de congé spécial à la direction.

4.3 Dispense

a) Sauf dispense accordée par la direction, sur demande écrite et motivée des parents, l’élève participe aux activités scolaires collectives, notamment les excursions, les courses d’école, les classes vertes, les semaines thématiques, les camps, les journées sportives et culturelles.

b) Lorsqu’une dispense de sport de longue durée est demandée pour des raisons médicales, un certificat médical doit être joint à la demande de dispense pour être prise en considération. Si l’élève souffre d’une indisposition momentanée qui l’empêche de participer à toutes les activités sportives ou à une partie de celles-ci, les parents en informent eux-mêmes l’enseignant. Si l’élève est complètement dispensé des activités, l’école a la possibilité de le placer dans une autre classe durant les activités sportives.

 

5. DONNEES PERSONNELLES DE L’ELEVE

a) En cas de changement d’adresse ou de modification des numéros de téléphone communiqués en début d’année scolaire, les parents en informent sans délai l’enseignant.

 

6. DEPART DU CERCLE SCOLAIRE

a) En cas de déménagement hors du cercle scolaire, les parents en avertissent la direction de l’établissement dès que possible.

 

7. DISPOSITIONS FINALES

a) Son entrée en vigueur a été fixée au 23 août 2018.

b) En cas de mention dans la loi scolaire et son règlement d’application, ce sont ces derniers qui font foi.

 

 

La direction de l’établissement                                                  Le corps enseignant